Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Nexelans, SAS, 141 chemin de la Basse Biousse, 38890 Saint-Chef, RCS Vienne 952 552 420. Contact : contact@nexelans.fr.

Données recueillies

Si vous êtes auteur :

• votre adresse email, pour vous connecter et recevoir les messages liés à votre compte ;
• votre profil : nom d’auteur, biographie, démarche avec l’IA, site web, portrait ;
• vos livres, leurs déclarations et l’historique de chaque déclaration ;
• la date à laquelle vous avez accepté la charte ;
• pour chaque session de connexion, l’adresse IP et le navigateur utilisés.

Si vous signalez une fiche : le motif, vos précisions et, si vous le souhaitez, votre adresse email.

Ce qui est public

Votre profil d’auteur et les fiches de vos livres sont publics. Ne sont jamais publiés : votre adresse email, celle des lecteurs qui signalent une fiche, ni le contenu des signalements. L’adresse d’un lecteur n’est pas transmise à l’auteur, sauf sur demande d’une autorité judiciaire.

Finalités et bases légales

• Compte, profil et publication des fiches : exécution du contrat, c’est-à-dire de la charte acceptée à l’inscription.
• Adresse email du lecteur, pour l’informer de la suite donnée : consentement, donné en la saisissant et retirable à tout moment.
• Examen des signalements : obligation légale (règlement européen sur les services numériques).
• Sessions et compteurs anti-abus : intérêt légitime, sécuriser les comptes et protéger le service contre les envois massifs.
• Adresse réservée des livres supprimés : intérêt légitime, éviter qu’une carte intégrée ou un lien partagé affiche un autre livre.

Destinataires

• Clever Cloud, à Paris : hébergement du site, de la base de données et des fichiers (couvertures, portraits).
• Brevo, dans l’Union européenne : envoi des emails (liens de connexion, accusés de réception).

Aucune donnée n’est vendue ni utilisée à des fins publicitaires. La transparence que nous demandons aux auteurs, nous l’appliquons à l’hébergement de leurs données : Coscriptum est hébergé à Paris par Clever Cloud, une entreprise française.

Durées de conservation

Une purge automatique les applique chaque nuit : une donnée est effacée la nuit qui suit la fin de sa durée.

• Compte, profil, livres et historique : jusqu’à la suppression de votre compte.
• Fiche retirée après examen d’un signalement : masquée du site, conservée jusqu’à ce que vous la supprimiez ou supprimiez votre compte (elle peut être rétablie après réexamen).
• Adresse de la fiche d’un livre supprimé : gardée sans limite de durée, pour qu’elle ne soit jamais donnée à un autre livre.
• Compte sans connexion depuis 3 ans : supprimé, après un email qui vous prévient 30 jours avant. Une connexion suffit à l’éviter.
• Compte dont l’inscription n’a pas été terminée : 7 jours.
• Lien de connexion : valable 15 minutes.
• Session de connexion (adresse IP, navigateur) : 7 jours, prolongée quand vous revenez.
• Adresse email du lecteur : 12 mois après le signalement.
• Signalements : effacés 12 mois après leur dépôt une fois examinés ; ceux encore en cours d’examen sont gardés jusqu’à la décision.
• Adresses IP des compteurs anti-abus : 24 heures.
• Journaux techniques de l’hébergeur (adresse IP, page demandée), pour tout visiteur du site ou de la carte intégrée : 7 jours.
• Sauvegardes de la base (une par jour, chez Clever Cloud) : 7 jours. Passé ce délai, les données supprimées n’y figurent plus.

Cookies

Coscriptum n’utilise qu’un cookie : celui de votre session, déposé quand vous vous connectez à votre espace auteur. Il est indispensable pour rester connecté et ne demande donc pas votre accord. Aucun cookie de mesure d’audience ni de publicité.

Carte intégrée sur d’autres sites

Un auteur peut afficher la Fiche d’identité IA de son livre sur son propre site, sous forme de carte ou d’image. Le navigateur des visiteurs de ce site la charge alors depuis Coscriptum. La carte ne dépose aucun cookie et ne sert à aucune mesure d’audience. Comme pour toute ressource chargée depuis un autre site, la requête transmet à notre hébergeur l’adresse IP du visiteur et l’adresse de la page qui affiche la carte ; elles figurent dans ses journaux techniques, conservés 7 jours, pour le fonctionnement et la sécurité du service (intérêt légitime).

Livre ou compte supprimé

Les signalements qui le concernaient sont conservés sans rattachement au livre ni au compte. Les précisions écrites par le lecteur restent : elles gardent la trace de l’examen.

Quand un livre est supprimé, Coscriptum ne garde de sa fiche que l’adresse, qui reprend son titre (par exemple coscriptum.fr/livres/le-titre-du-livre), et la date de suppression, sans rattachement à votre compte. Cette adresse ne sera jamais donnée à un autre livre : une carte intégrée sur un site ou un lien partagé indiquera seulement que la fiche n’est plus disponible.

Vos droits

• Accès et portabilité : « Télécharger mes données », dans Mon espace.
• Rectification : les formulaires de votre profil et de vos livres.
• Effacement : « Supprimer mon compte », dans Mon espace. Pour l’adresse laissée lors d’un signalement, écrivez-nous.
• Opposition, limitation, retrait du consentement : écrivez à contact@nexelans.fr. Réponse sous un mois.
• Réclamation : auprès de la CNIL (cnil.fr).